Accueil
Espace client
Panier
Langue
Français
Recherche
Informations & Services
Paiement Sécurisé



Pour votre sécurité, nous utilisons OGONE, la solution de paiement recommandée par notre banque, HSBC.
Nous acceptons les cartes bancaires ci-dessous. Consultez nos pages Infos Sécurité - Conditions générales de vente.



Conditions générales d'utilisation




L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du Site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.

L'utilisateur du Site web "www.chateaunet.be" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'exploitant du Site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.
Les informations fournies par l'exploitant du Site web le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'exploitant du Site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son Site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, les traitements automatisés de données personnelles réalisés à partir du Site web "chateaunet.be" ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil).
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le Site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du Site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant et qu'il peut s'opposer à l'utilisation des données à caractère personnel le concernant en écrivant à l'exploitant du Site web dont l'adresse est la suivante : 2, Allées de Tourny 33082 Bordeaux Cedex ou, par e-mail, à : contact@chateaunet.be.

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du Site web "chateaunet.be" sont tenus de respecter les dispositions légales applicables dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de l'exploitant du Site web.

Toute utilisation totale ou partielle de ce Site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions de droit belge applicables.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site web "chateaunet.be", qui sont protégées par les dispositions de droit belge applicables. Les marques de l'exploitant du Site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle et toute utilisation de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du Site web est donc prohibée.

Les utilisateurs et visiteurs du Site web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du Site web.

L'exploitant du Site web ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet.
Newsletter
Recevez notre lettre d'informations.
Je m'abonne
Je me désabonne
© ChateauNet S.A. 2008 Tous droits réservés. Notre savoir-faire se déguste avec sagesse
powered by création site internet création site internet